S’inscrire au Cours Esquirol

Le règlement des stages peut s’effectuer en une fois par chèque (libellé à l’ordre de Cours Esquirol) ou en plusieurs fois par prélèvement :

• Préparation terminale santé : versement d’un acompte de 470 € à l’inscription (déductible des frais de scolarité) et prélèvement de 6 mensualités d’octobre à mars.
• Stages à la carte : versement d’un acompte de 470 € à l’inscription (déductible des frais de scolarité). Le solde des frais de scolarité du stage doit être réglé au moins 15 jours avant le début du stage.

Le nombre de places étant limité, Cours Esquirol ne peut garantir toutes les inscriptions. Les modalités de suivi des stages (en centre ou en ligne) pourront être modifiées par l’étudiant·e durant l’année. Pour cela, Cours Esquirol devra en être informé au moins 15 jours avant le début du stage. Cette préparation sera dispensée sous réserve d’un nombre suffisant d’inscrit·e·s.

L’annulation du stage d’anticipation est possible si elle est effectuée par lettre recommandée avec AR et prend effet huit jours suivant la réception de la lettre recommandée (le cachet de La Poste faisant foi).

La somme remboursée est calculée au prorata des cours restants à effectuer sur la base tarifaire des stages à la carte, minorée d’une somme de 135 € (la minoration ne s’applique pas si l’annulation se produit moins de 15 jours après l’inscription).

L’organisation pédagogique des séances se déroule selon un volume d’heures général précisé en fonction du type de préparation suivi. En fonction de l’évolution des programmes, la direction pédagogique adaptera la répartition des enseignements aux exigences des examens, le nombre global d’heures d’enseignement annoncé étant contractuellement conservé.

À peine de nullité, le contrat ne peut être signé qu’au terme d’un délai de sept jours après sa réception. Le contrat peut être résilié par l’élève ou son représentant légal, si, par suite d’un cas fortuit ou d’une force majeure, il est empêché de suivre l’enseignement correspondant. Dans ce cas, la résiliation ne donne lieu à aucune indemnité. Jusqu’à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la date d’entrée en vigueur du contrat, celui-ci peut être unilatéralement résilié par l’élève moyennant une indemnité dont le montant ne saurait excéder 30% du prix du contrat, fournitures non comprises.

Les sommes déjà versées peuvent être retenues à due concurrence. Les livres, objets ou matériels dont le contrat prévoyait la fourniture à l’élève et qui ont été effectivement livrés à la date de la résiliation, restent acquis pour la valeur estimée au contrat. Il ne peut être payé par anticipation plus de 30% du prix convenu, fournitures non comprises. Pour les cours dont la durée totale est supérieure à douze mois, les 30% sont calculés sur le prix de la première année pédagogique telle qu’elle est prévue par le plan d’études.